Cumul des mandats

Le cumul des mandats est-il favorable à la démocratie ?

S ites conseillés :

http://www.senat.fr/notice-rapport/2011/r11-365-notice.html

http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/cumul-mandats-qu-est-il-europe.html

http://www.crdp-montpellier.fr/ressources/dda

http://www.rfi.fr

http://www.assemblée-nationale.fr/encyclopédie/index

http://www2.univ-lille2.fr/droit/documentation/doc/caille.doc

http://www.interieur.gouv.fr/rubriques/b/b3_elections/b33_tout_savoir/index_html/b33_tout_savoir/cumul

www.senat.fr/leg/pjl99-213.html

http://www.propcaf.net/mandats.html

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=CSCL0004024X

http://www.conseil-constitutionnel.fr/cahiers/ccc9/jurisp.htm

http://larbreadebat.free.fr/sujetcumul.htm

http://www.rtl.fr/rtlinfo/article.asp?dicid=75362

Vous pouvez également effectuer une recherche sur les articles récentes du Monde (gratuits) :

http://www.lemonde.fr

ou sur d'autres quotidiens.

Par ailleurs profitez de la publication du rapport Jospin pour regarder ce que vous pouvez trouver dans les différents articles qui ont été écrits à cette occasion sur ce thème par les différents médias en ligne.

Jeu de rôle:

Vous choisissez un des deux rôles proposés et effectuez le travail demandé.

• Vous êtes un élu cumulant plusieurs mandats et vous souhaitez justifier le maintien du cumul de certains mandats. Vous développerez un argumentaire précis (en particulier en indiquant quels sont les mandats qui selon vous devaient être cumulés).

• Vous êtes un citoyen opposé au cumul des mandats. Développez un argumentaire précis (qui peut être nuancé) expliquant votre position.

Travail à effectuer :collecte d’un corpus documentaire pour la préparation d’une argumentation en vue du débat.